Skip to navigation – Site map
Institut Veolia

VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement

Updated on 04/09/2014

Latest articles

RSS
  • > Biomimétisme : outils pour une démarche écoinnovante en ingénierie

    Faire en sorte que l’innovation en ingénierie contribue au développement de solutions en harmonie avec la capacité de support de l’environnement, voilà ce que propose le biomimétisme. Après la présentation générale du concept de biomimétisme, l’emphase sera portée sur les méthodes et outils de mise en œuvre concrète de la démarche biomimétique en ingénierie afin de faciliter son implantation dans le processus de génération d’idées et d’innovation. L’ensemble des méthodes proposées constitue une

    (…)

  • > L’usage par les juges français des connaissances scientifiques sur la dangerosité des pesticides

    Cet article propose d’explorer quels sont le rôle et la place des connaissances scientifiques dans un contentieux en émergence fortement marqué par des incertitudes scientifiques, celui des pesticides. Il repose sur une analyse des décisions faisant apparaître des questionnements sur la dangerosité ou l’innocuité des produits phytopharmaceutiques devant les juridictions administratives et judiciaires (chambres civile, pénale, sociale). Dans un premier temps, il est troublant de constater d’une p

    (…)

  • > Radiofréquences et santé : améliorer l’évaluation des risques

    La mutation permanente des applications des technologies sans fil utilisant les radiofréquences s’accompagne de questionnements, aussi bien de la part des usagers qui les utilisent ou qui y sont exposés, que dans la sphère scientifique. Cet article propose d’explorer l’évolution réglementaire qui encadre les technologies sans fil au regard du développement des connaissances liées à l’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences et aux effets sanitaires qui pourraient y être associés.

    (…)

  • > Au sujet du besoin d’un niveau de preuve robuste pour évaluer le risque

    La méthode quantitative d’évaluation des risques sanitaires caractérise le risque sur la base de relations de cause à effet établies scientifiquement et d’une quantification de l’exposition établie par des mesures ou issue de modélisation. Dès lors, prouver l’existence d’un risque est directement lié à la disponibilité d’études scientifiques et/ou la capacité des experts à dégager un consensus. Cependant, cette démarche linéaire repose sur la possibilité d’établir les preuves du risque, ce qui s

    (…)

  • > L’usage par les juges allemands de la connaissance scientifique sur la dangerosité des pesticides et des ondes électromagnétiques

    Cet article propose une analyse de l’usage par les juges allemands de la connaissance scientifique sur la dangerosité des pesticides et des ondes électromagnétiques. Il va de soi que les juridictions doivent dans tous les cas recourir au savoir scientifique, mais la question est celle de savoir comment établir ce savoir dans le procès. En ce qui concerne les contentieux administratifs, les juges ont tendance à suivre les résultats et évaluations de l’autorité administrative compétente. Au cas où

    (…)

  • > La Cour européenne des droits de l’homme et le traitement de la connaissance scientifique sur la nocivité des ondes électromagnétiques, produits chimiques et autres activités polluantes

    Cet article propose une lecture critique de l’appréhension de la connaissance scientifique ou de son absence par la CourEDH dans le contentieux sanitaire et environnemental. Il révèle que la position de la Cour se décline en deux catégories principales : 1) l’hypothèse la plus simple d’expertises unanimes réalisées en interne ou l’existence de seuils réglementaires ; 2) l’hypothèse compliquée pour la Cour de controverse scientifique ou d’absence de connaissance scientifique sur les effets sur la

    (…)

  • > L’élaboration de la norme législative et la prise en compte du savoir scientifique

     «La controverse autour du principe de précaution « versus principe d’innovation » est au cœur de différents débats législatifs (OGM, ondes électromagnétiques, nanomatériaux, risques chimiques, perturbateurs endocriniens…). Cet article propose des clés de lecture de la prise en compte du savoir scientifique dans l’élaboration de la norme législative à travers l’illustration du débat parlementaire relatif à la loi dite ondes du 9 février 2015 dont l’adoption fut quelque peu tumultueuse. Ce parcou

    (…)

  • > La production des savoirs sur les pesticides dans la règlementation européenne

    Cet article présente une approche critique des règles de production des connaissances sur la nocivité des produits phytopharmaceutiques en droit européen. Inscrit dans le cadre théorique emprunté à la sociologie, l’agnotologie, il montre que la méconnaissance de l’origine des normes européennes et leur nature juridique sont des facteurs expliquant que leur substance engendre une production d’ignorance sur la nocivité des pesticides. Les règles européennes de production des savoirs sur les pestic

    (…)

  • > Faut-il ajouter une aide climatique ou mieux intégrer les préoccupations climatiques dans l’aide au développement?

    L’obligation qu’ont les pays développés de soutenir les pays en développement dans leurs efforts de réponse aux enjeux climatiques conduit à s’interroger sur la relation entre cette « aide climatique » et l’aide au développement. Nous admettons que le changement climatique induit un besoin de changements qualitatifs et quantitatifs dans l’aide en faveur des pays vulnérables et que l’ajout d’une aide dédiée au climat (finance climatique) répond partiellement à ce besoin. Mais nous montrons que ce

    (…)

  • > Tourisme durable dans les Suds?

    Alors que l’usage de la rhétorique du développement durable continue de s’immiscer au champ des études touristiques, un groupe de 13 chercheurs animé par le maître de conférences Géraldine Froger se mêle au débat et s’interroge sur les réels enjeux des diverses formes de voyages inhérentes au concept du tourisme durable. Sans sombrer dans des élucubrations fatalistes à l’égard du concept du développement durable appliqué au phénomène touristique et sans entrer dans un discours trop optimiste qui

    (…)